Actualités

2 sept 2016

Le Conseil de la simplification se dote d’un secrétaire général

Gérard Huot, secrétaire général

Gérard Huot, chef d’entreprise et membre du Conseil de la simplification pour les entreprises depuis juillet 2015, est nommé secrétaire général. Dans ce nouveau rôle, il développera notamment les ateliers collaboratifs, méthode clé du programme de simplification pour les entreprises, ainsi que les relations avec les partenaires du Conseil. Il poursuivra la construction de solutions concrètes de simplification centrées sur les besoins réels des entreprises. Gérard Huot est président honoraire de la Chambre de commerce et d’industrie de l’Essonne, conseiller du président des Chambres de commerce et d’industrie de France, administrateur du Groupement des industries métallurgiques de la Région parisienne. Il est également représentant spécial du secrétaire d’État à l’Enseignement supérieur et à la Recherche pour la relation avec les […]

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29 juin 2016

Passer du parcours du combattant de l’entrepreneur au parcours de croissance

Françoise Holder

Lever les freins à l’embauche, accompagner les entreprises dans leur transition vers l’économie numérique, clarifier les normes et faciliter les démarches quotidiennes des entreprises sont les missions prioritaires du Conseil de la simplification pour les entreprises. Point d’étape de Françoise Holder et Laurent Grandguillaume, co-présidents, sur les axes prioritaires des mois à venir et la mise en œuvre du programme de simplification pour les entreprises.   Le Conseil de la simplification poursuit son rythme de travail jusqu’aux termes de son mandat. A ce titre, il est entièrement mobilisé pour porter de nouvelles mesures sur la croissance verte, l’innovation, l’économie sociale et solidaire et la défense de l’emploi et de l’apprentissage. Inclure les entreprises à chaque étape de la simplification Les […]

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22 juin 2016

[VEILLE] Il est un artisan de la simplification administrative

Vu dans la presse

Le Parisien – 09/06/2016 Par Pierre-Eliott Buet   Extrait Chef d’entreprise, chevalier de l’Ordre national du mérite, ancien vice-président à la Chambre de commerce de l’Essonne, Eric Cantarel n’a pas fini de faire parler de lui. Il reçoit aujourd’hui à Dourdan Jean-Vincent Placé, secrétaire d’Etat chargé de la réforme de l’Etat et de la Simplification, dans les locaux de sa société de production d’écrans de projections Oray. L’entrepreneur de 50 ans vient d’être nommé au Conseil de la simplification pour les entreprises, une instance crée en 2014 à l’initiative de Thierry Mandon, prédécesseur de Jean-Vincent Placé. [...] Eric Cantarel se dit pourtant surpris, quoiqu’heureux, d’avoir été appelé au Conseil. « J’ai fait de nombreuses propositions, avance-t-il en lieu d’explication, je […]

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14 juin 2016

La simplification pour favoriser la compétitivité

Vidéo Ecosystème numérique, Patrick Bernasconi

Le poids des normes peut constituer un frein à la compétitivité des entreprises. Le Conseil de la simplification pour les entreprises identifie les normes inutiles, redondantes ou pouvant être simplifiées pour favoriser le développement économique et l’emploi. Patrick Bernasconi, président du Conseil économique, social et environnemental (CESE) rappelle l’utilité de ce mouvement en faveur des entreprises et prône une meilleure évaluation de l’impact des normes, notamment en matière environnementale. Simplification : Patrick Bernasconi, président du CESE > Voir aussi : L’écosystème numérique au service des entreprises

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8 juin 2016

L’écosystème numérique au service des entreprises

Vidéo écosystème numérique

Le numérique nous concerne tous : il constitue une nouvelle voie de développement au service de chacun. De l’élaboration de la législation à la mise en œuvre des procédures administratives, le numérique doit être mobilisé pour simplifier les démarches des entreprises et les relations avec les administrations. Le Conseil de la simplification pour les entreprises s’est engagé aux côtés de l’État dans une démarche de dématérialisation permettant de faciliter les démarches récurrentes et d’effectuer en ligne les démarches les plus fréquentes. Innover et créer de nouveaux services en ligne fluidifie les échanges entre les entreprises et les administrations et répond aux besoins d’information et d’accompagnement des entreprises. Stéphane Distinguin, président du pôle de compétitivité et de transformation numérique de Cap […]

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25 mai 2016

Faciliter le recrutement des apprentis de moins de 18 ans

Apprentissage mineurs

La réglementation relative au travail des mineurs contraignait l’embauche en apprentissage des jeunes de moins de 18 ans et nécessitait d’être adaptée. Deux mesures annoncées en octobre 2014 par le Conseil de la simplification pour les entreprises, et entrées en vigueur en mai 2015, lèvent certaines contraintes pesant sur l’apprentissage : un régime déclaratif pour les travaux dangereux et l’assouplissement de l’interdiction des travaux en hauteur pour les mineurs.   Le Président de la République a fixé un objectif de 500 000 apprentis d’ici 2017. Pour y parvenir, des adaptations étaient nécessaires, dans le respect des procédures de sécurité, compte-tenu des évolutions techniques. Deux mesures de simplification visent à lever les freins au recrutement d’apprentis : substitution d’un régime déclaratif au […]

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13 mai 2016

Construction et installations classées : les projets sont plus rapides et sécurisés

Construction urbanisme

Les projets de construction et d’installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) se heurtent à des délais croissants. Les causes sont connues : complexité pour instruire les permis, multiplication des autorités, recours systématiques. Trois mesures annoncées par le Conseil de la simplification pour les entreprises, entrées en vigueur en 2015, font gagner du temps à chaque étape d’un dossier : délais d’instruction des permis de construire réduits, permis environnemental unique créé et régime de l’enregistrement ICPE étendu. Témoignages d’entrepreneurs.   Accélérer et sécuriser les projets d’investissement et de construction Les permis de construire sont délivrés dans des délais plus courts : 5 mois maximum sont à présent nécessaires pour obtenir un permis de construire. « Par exemple, quand on […]

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15 avr 2016

2 ans de simplification pour les entreprises

14 avril 2014 : le Conseil de la simplification proposait 50 premières mesures de simplification à destination des entreprises. Depuis deux ans, le Conseil assure le dialogue avec le monde économique et contribue à la participation des entreprises, à la conception et à la mise en œuvre des mesures de simplification. Point d’étape du programme.   Des réussites concrètes pour le quotidien des entreprises Parmi les demandes exprimées par les chefs d’entreprises, la non rétroactivité fiscale, proposée par le Conseil de la simplification en avril 2014, est appliquée depuis décembre 2014. Les règles affectant l’imposition des revenus perçus par les entreprises au cours d’une année donnée sont adoptées avant cette même année. De même, marché public simplifié (MPS), permet à […]

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1 avr 2016

Conseil de la simplification, entrepreneurs et administrations réunis lors d’un séminaire

Séminaire Conseil de la simplification

Le Conseil de la simplification pour les entreprises a organisé, jeudi 17 mars, un séminaire pour définir la feuille de route et les objectifs des mois à venir. Patrick Bernasconi, président du Conseil économique, social et environnemental (CESE), a introduit et accueilli le séminaire au sein du Palais d’Iéna. Jean-Vincent Placé, secrétaire d’État chargé de la Réforme de l’État et de la Simplification, a ensuite souligné la nécessité d’un dialogue social et de la concertation pour simplifier la vie des entreprises. Les co-présidents Françoise Holder et Laurent Grandguillaume ont indiqué poursuivre le travail du Conseil selon deux axes : le suivi de la mise en œuvre des mesures existantes et la préparation de nouvelles mesures. Favoriser le développement de la nouvelle […]

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24 mar 2016

Simplifier la vie des entreprises : les dernières mesures mises en œuvre – dec 2015-fev 2016

Dernières mesures de simplification mises en œuvre

  De nombreuses mesures de simplification, annoncées par le Conseil de la simplification pour les entreprises, sont entrées en vigueur entre décembre 2015 et mars 2016. Elles allègent le quotidien des entreprises, notamment  pour les plus petites et celles appartenant au secteur de l’urbanisme et de l’agriculture.   Faciliter l’embauche Un simulateur du coût de l’embauche a été mis en ligne : accessible à tous, il offre aux employeurs une meilleure visibilité sur le coût réel d’une embauche ainsi que les aides dont ils peuvent bénéficier. 40 cotisations et aides y sont déjà intégrées. > Tester le simulateur du coût d’embauche Les employeurs peuvent déposer une offre rapidement et simplement sur Pôle emploi et définir librement un intitulé de poste. Ils […]

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